MENTIONS LEGALES

Mentions légales :

Nous sommes heureux de vous accueillir sur le site internet de la SASU ADAPTIV SYSTEMS. Les présentes mentions légales régissent l’accès, la consultation des différentes pages de notre site internet et des services que nous proposons.

Editeur du Site :

ADAPTIV SYSTEMS S.A.S.U. au capital de 150.000 Euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 850 566 886, ayant son siège social 41 Avenue Georges Pompidou 92 300 LEVALLOIS PERRET, France. Directeur de la Publication : Jean Baptiste Léonelli

Contact :

ADAPTIV SYSYTEMS est à votre disposition pour toutes demandes d’informations complémentaires : Email : contact@adaptiv.systems

Hébergeur du site :

O2SWITCH, SARL au Capital de 100000 € dont le le siège social est situé 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le Numéro SIRET : 510 909 80700024 Tel : 04 44 44 60 40 La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729. CNIL : 1756116 | RIPE : AS50474

Accès au Site - Utilisation :

Le site internet ADAPTIV SYSTEMS est accessible via les url suivants : www.adaptiv.systems/ ci après désigné « le Site ». Le Site est développé et exploité conformément à la législation française en vigueur. L’accès et l’utilisation du Site est régie par les présentes mentions légales. Elles sont accessibles à tout moment sur le Site. L’accès au Site par l’Internaute implique l’adhésion sans réserve ni condition aux présentes mentions légales. Elles pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par ADAPTIV SYSTEMS

Responsabilités :

ADAPTIV SYSTEMS s’efforce dans la mesure du possible, d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes dur le Site, dont nous nous réservons la possibilité de modifier ou de retirer à tout moment et sans préavis le contenu. ADAPTIV SYSTEMS ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises en ligne sur le Site, et plus généralement de tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature ou conséquence provoqué lors de l’accès ou de l’utilisation du Site, de l’impossibilité d’y accéder ou de l’utiliser, et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site. Il est rappelé que tout contenu téléchargé s’effectue sous la responsabilité de l’Internaute. ADAPTIV SYSTEMS ne peut être tenue pour responsable de tout dommage subi par l’internaute consécutif au téléchargement. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites internet. ADAPTIV SYSTEMS décline toute responsabilité dans l’éventualité où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et règlementaires en vigueur. ADAPTIV SYSTEMS ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ne ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Toute création de liens hypertextes en direction du Site nécessite l’autorisation écrite et préalable d’ADAPTIV SYSTEMS.

Propriété intellectuelle :

Conformément à la législation en vigueur relative à la propriété intellectuelle, le Site et tous les éléments, marques, dessins, logos, textes, noms de devices et concept, nom de plateforme et API … figurant dans le Site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive d’ADAPTIV SYSTEMS. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Le non respect de ce[e interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale du contrefacteur. ADAPTIV SYSTEMS est identiquement propriétaire des »droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code e la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er Juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Cookies :

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le Site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation des cookies.

Droit Applicable - Litige :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige s’élevant en relation avec l’exécution ou l’interpretation des présentes, les parties concernées s’obligent à une phase préliminaire de conciliaition pendant une période de trente (30) jours commençant à courir à compter de la première notification de la partie plaignante à la partie supposée défaillante. Au cas où aucune solution amiable ne pourrait intervenir au cours de la phase de conciliation précitée, les parties conviennent de soumettre tout litige pouvant survenir à l’occasion de l’interpretation et/ou de l’exécution des présents, aux juridictions compétentes du lieu du siège social d’ADAPTIV SYSTEMS.